conditions générales d'abonnement de l'offre La boîte Sosh

Sosh.
Conditions générales d'abonnement de l'offre La boîte Sosh.
Au 06.02.2020.

L'offre La Boîte Sosh en version xDSL et fibre.

Les tarifs des Services et des services optionnels inclus dans l'offre d'abonnement, ainsi que les options, figurent sur le site sosh.fr, et notamment dans la fiche tarifaire accessible sur le site.

L'offre La Boîte Sosh en version xDSL et fibre est réservée aux particuliers agissant comme tels, en dehors de toute activité et usage professionnels. Elle permet au Client de bénéficier d'un forfait mensuel de communications et dont le descriptif et les tarifs figurent dans la fiche tarifaire Sosh.

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• article 1. Objet
• article 2. Définitions
• article 3. Souscription du contrat
• article 4. Conditions préalables à la fourniture du service
• article 5. Raccordement et mise en service
• article 6. Description du service
• article 7. Déménagement
• article 8. Maintien du numéro en cas de changement d'opérateur
• article 9. Équipements
• article 10. Rétablissement du service
• article 11. Durée du contrat
• article 12. Tarifs et conditions de paiement
• article 13. Suspension, résiliations
• article 14. Utilisations des codes confidentiels et identifiants d'accès
• article 15. Responsabilités
• article 16. Obligation légale du client contre le piratage
• article 17. Qualité de service, formules de remboursement
• article 18. Cas de force majeure
• article 19. Service clients commercial et technique (assistance, SAV, réclamations…)
• article 20. Convention de preuve
• article 21. Règlement des litiges
• annexe 1. Politique de protection des données personnelles
• annexe 2. Conditions spécifiques relatives aux solutions de paiement orange
• annexe 3. Conditions de la portabilité des numéros fixes sur le territoire métropolitain, les départements d'Outre-mer, les collectivités et territoires de Mayotte, Saint-Martin et Saint-Barthélemy